Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales du site choco-pack.com.

1. Éditeur du site

Le site choco-pack.com est édité par CHOCO-PACK, SARL au capital de 1 000 €.

Siège social : 35 route de Vinsobres, 84600 Valréas, France
Immatriculation : RCS Avignon 537 449 365 – SIRET 537 449 365 00015
N° TVA intracommunautaire : FR42 537 449 365
Code APE : 17.21B – Fabrication de cartonnages
Email : contact@choco-pack.com

Directeur de la publication : le gérant de la société CHOCO PACK.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par o2switch, SAS.

Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Immatriculation : RCS Clermont-Ferrand – SIRET 510 909 807 00024

3. Conception et développement

Ce site a été développé par Ncode et Tcode avec la solution open source PrestaShop.

4. Conditions de vente

Le site est réservé aux professionnels. Les ventes sont régies par nos Conditions Générales de Vente.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, photos, logos, vidéos, configurateur, mise en page) est la propriété exclusive de CHOCO-PACK ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

Les logos et visuels envoyés par nos clients pour la personnalisation de leurs emballages restent leur propriété. Ils ne sont utilisés que pour la réalisation de leurs commandes.

6. Données personnelles et cookies

Les informations sur la collecte et l'utilisation de vos données personnelles, sur vos droits et sur les cookies figurent dans notre page Politique de confidentialité (RGPD).

Les cookies de mesure d'audience ne sont déposés qu'avec votre accord, donné via le bandeau affiché lors de votre première visite. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.

7. Responsabilité

CHOCO-PACK s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les photos et descriptions des produits ne sont pas contractuelles en cas de légère différence de teinte ou de présentation.

Les liens vers d'autres sites sont fournis à titre d'information. CHOCO-PACK n'est pas responsable de leur contenu.